CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

  1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de la société FRESH AND SALT, société par action simplifiée au capital social de 17.301 €, dont le siège social est situé 5, rue Oberkampf, 75011 Paris – France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 890 162 480 R.C.S. Paris. Son numéro Siret est le 890 162 480 00010 et son numéro de TVA intra-communautaire est FR 46890162480.

  1. Champ d’application et acceptation des conditions générales de vente

L'achat de produits proposés sur le site Internet www.freshandsaltswimwear.com (le « Site ») est soumis aux présentes conditions générales de vente du Site (les « Conditions Générales de Vente »). En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (Les « Conditions Générales de Vente »).

 Les produits FRESH AND SALT sont exclusivement destinés à être vendus à des consommateurs finaux personnes physiques ou morales, à l'exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs. Par conséquent, le Client affirme qu'il agit en tant que consommateur final et qu'il n'a pas l'intention de revendre les produits FRESH AND SALT dans un but commercial.

Dans le cas où le consommateur final est une personne morale, une prise de contact au préalable par mail à hello@freshandsaltswimwear.com est nécessaire, en précisant les articles qui souhaitent être commandés ainsi que les coordonnées  via lesquelles FRESH AND SALT pourra vous contacter afin de valider la commande. 

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre les produits FRESH AND SALT, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.

Toute commande sur le Site vaut acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente par le client qui y effectue un achat (le « Client »).

FRESH AND SALT peut à tout moment mettre à jour ces Conditions Générales de Vente. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales de Vente en vigueur en cliquant sur la rubrique CONDITIONS GENERALES DE VENTE. . La version des CGV applicable aux ventes de Services est celle figurant sur le Site à la date de la passation de la commande de Services par le Client.

Le Client qui passe commande sur le Site doit être une personne majeure (c’est-à-dire avoir plus de dix-huit (18) ans).   Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

En outre, à chaque achat de Produits sur le Site, il est induit que vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande. Lesdites conditions générales sont visualisables avant la commande et dans le courriel de confirmation de commande

  1. Modalités de Commande

Le Site permet de commander à la société FRESH AND SALT une sélection de produits de la marque FRESH & SALT (le(s) « Produit(s) »), immédiatement en ligne via Internet pour une Livraison en France et à l’étranger (voir l’Article 8 « Modalités de Livraison »).

  1. Produits et Disponibilité des produits

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes,.

Nos offres de Produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même Produit par plusieurs Clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de Produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre Produit présenté sur le Site en remplacement, soit d'annuler votre commande.

FRESH AND SALT n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des Produits pour des commandes non encore acceptées par FRESH AND SALT.

FRESH AND SALT se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site. Afin d'assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de nos Produits auprès de l'ensemble des Clients du Site, FRESH AND SALT se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un Client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l'Article L. 122-1 du Code de la consommation français.

FRESH AND SALT se réserve le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.


  1. Procédure de commande

5.1.  Sélection des Produits

A tout moment, vous pouvez ajouter des Produits à votre sélection en cliquant sur  « Achat rapide » ou « Ajouter au Panier », et choisir de terminer vos achats ou de continuer votre navigation.

Vous pouvez consulter votre sélection en survolant ou en cliquant sur « Mon Panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) de(s) Produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son(leurs) prix unitaire(s) et le sous-total de la sélection. Vous pourrez également choisir le pays de Livraison et le mode de Livraison que vous préférez, ce qui calculera le montant des frais de Livraison et par conséquent le montant total que vous paierez. La zone et les frais de Livraison pourront toutefois être modifiés par la suite si vous le souhaitez, le montant total sera ainsi mis à jour en conséquence en fonction de vos choix.

5.2.  Identification et renseignements personnels

Après avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « Valider ma commande » pour démarrer le processus de commande.

Vous serez invité à remplir votre Nom, Prénom, et adresse électronique. La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité accessible sur notre site internet. 

Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre FRESH AND SALT et ses Clients. En cas de conflit entre FRESH AND SALT et l'un de ses Clients sur une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par FRESH AND SALT sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.

Une fois cette étape terminée, cliquez sur « Continuer vers livraison ».5.3.  Validation de la commande

5.3.1.     Validation du mode de Livraison

Vous devrez, d’une part, valider votre mode de Livraison et, d’autre part, compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de Livraison.

Une fois cette étape terminée, cliquez sur « Continuer vers paiement ».

5.3.2.     Validation du moyen de paiement et règlement de la commande

Vous pourrez reprendre votre adresse de Livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Vous serez ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant.

À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site, cliquez sur le bouton « Régler ma commande ». Le contrat de vente sera alors définitivement formé.

Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, FRESH AND SALT ne peut être tenue pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec nous à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com.

Pour plus d'informations concernant les modalités de paiement (devise, modes de paiement acceptés etc.), veuillez-vous référer à l’article ci-dessous « 6. Prix – Moyens de Paiement acceptés ».

Une fois terminée, votre commande est transmise à FRESH AND SALT pour traitement.

FRESH AND SALT se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un Client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si FRESH AND SALT estime raisonnablement que ce Client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

5.3.3.     Confirmation de la commande

Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite adressé par courriel. L'accusé de réception fera figurer le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de Livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des produits achetés ainsi que un lien renvoyant aux CGV valable au moment de la date d’achat .

Le Client accepte formellement l'usage du courrier électronique pour la confirmation par FRESH AND SALT du contenu de la commande.

Nous vous conseillons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.

En application de l'article L. 134-2 du Code de la consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, FRESH AND SALT conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre FRESH AND SALT et un Client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de Livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Vous disposez alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com ; et la justification de votre identité.

  1. Prix – Moyens de Paiement acceptés

6.1.  Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. En dehors des cas de remboursement réalisé (i) dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation ou pour (ii) défaut de conformité et vices cachés, FRESH AND SALT ne remboursera pas la TVA appliquée sur les achats effectués sur le Site (même dans le cas où l'acheteur, après réception, réexpédie les Produits à destination d'un pays tiers à l'Union Européenne).

Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du Client.

FRESH AND SALT se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.

Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité de certains Produits commandés (voir l’article 4 « Disponibilité des Produits »), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux Produits disponibles seront débités.

6.2.  Moyens de paiement acceptés

Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes de crédit et cartes bancaires (Visa®, MasterCard®) via la plateforme sécurisée mise en œuvre par Payplug ou Paypal.

Nous vous invitons à consulter les CGV de Payplug ici et de Paypal ici

Paiement en 3X 4X :
Par les présentes, le client accepte les mentions légales d'Oney accessibles d'ici. https://f.hubspotusercontent00.net/hubfs/508350/ONEY/cgv-payplug-oney.pdf 

Conformément aux dispositions de l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable.

Toute commande effectuée sur le Site implique la garantie de la part du Client qu'il possède toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement mis à disposition sur le Site.

L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.

Le débit de votre compte interviendra au moment de l’expédition de votre commande.

FRESH AND SALT ne conserve pas les données bancaires de ses Clients.

  1. Réserve de Propriété

Les Produits commandés demeurent la propriété de FRESH AND SALT jusqu'au complet encaissement du prix par FRESH AND SALT.

En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les Produits livrés à compter du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

  1. Modalités de Livraison

8.1.  Zone de Livraison

La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au Client (la « Livraison »)

Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.

Pour des raisons, notamment de sécurité, FRESH AND SALT ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, un hôtel, une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.

Le Client s’assure de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre site. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, FRESH AND SALT ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.

Les Produits sont expédiés à l'adresse de Livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. 

8.2.  Frais de transport

Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le Client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.

Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi.

8.3.  Délais de Livraison

Pour toute commande passée sur le site, les délais de livraison sont automatiquement calculés au moment où le client inscrit son adresse de livraison ainsi que le mode de livraison choisi.

  • 3 à 7 jours en France Métropolitaine (hors week-ends et jours fériés)
  • 3 à 10 jours en Outre-mer, Europe et dans le Monde (hors week-ends et jours fériés)

Etant précisé que ces délais ne courent qu’à partir de la validation de votre commande par notre Service Clients. En période forte d’activité soldes, ou de Noel, ces délais peuvent être rallongés jusqu’à :

  • 10 jours en France Métropolitaine
  • 15 jours en Outre-mer, Europe et dans le Monde. 

Afin que les délais de livraison puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). Cf article 8.1.

FRESH AND SALT sous traite via un transporteur,  la gestion des envois de toutes les commandes effectuées sur le site. Une fois la commande expédiée, un mail avec numéro de suivi sera envoyé par FRESH AND SALT  au client afin qu’il puisse suivre l’acheminement de sa commande. FRESH AND SALT, ne pourra être tenue responsable d’un default ou retard de livraison dû à des informations inexactes fournies par le client, ou en cas de Force Majeur (cf article 12.). 

FRESH AND SALT s’engage à livrer des produits en état neufs et non détériorés, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison.Pour toute question, contactez notre Service Clients en nous envoyant un email à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com.

 

  1. Problèmes de Livraison

Tout défaut ou retard de Livraison, supérieur aux délais de Livraison mentionnés à l’Article 8 doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com. Toute réclamation formulée au-delà de quatorze (14) jours calendaires après la date  de livraison effective de votre article ne pourra pas être prise en compte.

En cas de détérioration du produit, le client doit

  • Refuser le colis qui sera alors directement retourné à l’expéditeur
  • Emettre des réserves à la réception du colis détérioré
  • Faire une réclamation sur le site du transporteur Colissimo

Sans réserve de la part du destinataire, le transporteur n’est pas tenu d’indemniser. La réclamation du destinataire enrichira la réclamation faite par nos services.

Pour effectuer une réclamation, contactez-nous à l’adresse suivante : hello@freshandsaltswimwear.com., en indiquant :

  • Nom du destinataire
    • N° de suivi du colis
    • Désignation du produit
    • Photos du colis abimé avec l’affranchissement bien visible
  • Photo de l’intérieur du colis
    • Photo du produit endommagé 

En cas de non-respect du délai de Livraison, et non identifié comme un cas de force majeur, vous pouvez annuler la commande, en envoyant un email à : hello@freshandsaltswimwear.com et en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :

FRESH AND SALT
5 rue OBERKAMPF
75011 Paris, France


FRESH AND SALT sera alors tenue de vous rembourser la totalité des sommes versées, au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date de dénonciation du contrat de vente. Si vous recevez néanmoins le Produit après avoir utilisé cette faculté, vous devrez le retourner selon les modalités de retour prévues à l’Article 10 ci-après.

Vous devez vérifier la conformité des Produits au moment de la Livraison et indiquer, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).

Vous devez ensuite contacter le Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com. En cas de non-conformité des Produits achetés ou s'ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander le remboursement dans les conditions prévues à l’Article « 10. Droit de rétractation – retours, remboursements et avoirs ».

  1. Droit de rétractation – retours, remboursements et avoirs. 

10.1. Droit et délai de rétractation

Vous disposez d’un droit de rétractation légal que vous pouvez exercer dans les conditions prévues par les articles L. 121-21, L. 121-21-1 et L. 121-21-2 du Code de la consommation, hors parfum, produit cosmétique, si vous remplissez les conditions posées par ces dispositions, sans avoir à justifier de motifs et sans avoir à payer de pénalités.

La politique générale de retour (pour toute demande de remboursement) de FRESH AND SALT  vous permet de vous rétracter dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de Livraison des Produits, sans avoir à justifier de motifs et sans avoir à payer de pénalité. Passé ce délai, vous ne pourrez plus exercer votre droit de rétractation.

10.2.  Modalités d’exercice du droit de rétractation

Nous vous offrons la possibilité de remplir et transmettre votre déclaration de rétractation en en suivant la procédure de retour détaillée dans l’article 11.1. Vous recevrez alors une confirmation de votre rétractation par email.

10.3.              Conséquence du droit de rétractation

Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation ou en cas de non-conformité du Produit, vous pouvez retourner le(s) produit(s) acheté(s) (hors période de soldes ou de remises)  en demandant le remboursement dans les conditions décrites à l’Article 11 ci-dessous.

Dans le cas où l'article a été acheté soldé , le droit de rétractation permettra d'obtenir un avoir valable d'une durée de 12 mois sur le site www.freshandsaltswimwear.com selon les conditions décrites dans l'Article 11 ci-dessous. 

  1. Modalités de retour, de remboursement et d’avoir des articles commandés

11.1.  Procédure de retour

11.1.1  Procédure de retour pour un article non soldé ou non remisé 

Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de la commande, les Produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine (avec la pochette dans le cas où l’intégralité des produits de la commande sont retournés), dans leur état d’origine, neufs, non portés, non lavés, avec l’étiquette d’hygiène et accompagnés, du formulaire de retour. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, portés ou salis ne seront pas acceptés.

Le formulaire de retour est téléchargeable sur le site www.freshandsaltswimwear.com dans l’onglet AIDE & CONSEILS puis procédure de retour .

Le retour d’un Produit, en cas de demande de remboursement, est gratuit si le lieu de Livraison est en France Métropolitaine. Le retour d’un Produit, en cas de demande de remboursement, est à votre charge si le lieu de Livraison est hors de France Métropolitaine et se fait à vos risques. Nous ne pouvons garantir que nous recevrons l’article que vous nous retournez. FRESH AND SALT ne fait pas d’échange. Si vous souhaitez échanger un maillot, nous vous invitons à suivre notre procédure de retour, puis recommander en ligne le maillot de bain souhaité dans votre bonne taille. 

Pour ce faire, pour tout retour en France Métropolitaine :

Il vous suffit de suivre la procédure de retour ci-dessous, afin de pouvoir être remboursé(e), sans quoi votre retour ne pourra pas être traité. 

1- Envoyer un mail à : hello@freshandsaltswimwear.com, pour faire part de votre volonté de retour en indiquant votre nom, prénom, les références des articles que vous souhaitez retourner, la raison de votre retour et votre numéro de commande. 

2 – Télécharger et imprimer votre étiquette de retour, envoyé par FRESH&SALT, que vous recevrez dans un délai d’une semaine maximum sur votre adresse email.  

3- Télécharger et imprimer le formulaire de retour en cliquant ici, à nous glisser dans votre colis.

4 - Placer l’article ou les articles dans un emballage bien solide accompagné du formulaire de retour complété, et coller votre étiquette de retour.  

Une fois le ou les articles reçus , nous procédons à une vérification, puis nous effectuons le remboursement sur votre compte. 

Veuillez noter que le délais de remboursement est de 14 jours ouvrés sur votre compte, post réception du colis par les équipes de FRESH&SALT. 

Pour ce faire, pour tout retour en outre-mer, Europe, et Monde

1- Téléchargez et imprimez le formulaire de retour en cliquant ici

2 - Placer l’article ou les articles dans un emballage bien solide accompagné du formulaire de retour complété. Dans le cas où vous nous renvoyez l’intégralité de votre commande, veuillez inclure la pochette offerte par FRESH AND SALT dans votre colis de retour.

3 -   Envoyer le tout en suivi, à l’adresse :


FRESH AND SALT
5 RUE OBERKAMPF,
75011, PARIS


Veuillez conserver votre preuve de dépôt. 

4 – Envoyer un mail à : hello@freshandsaltswimwear.com, en indiquant votre nom, prénom, les références des articles que vous avez joint à votre retour, votre numéro de commande ainsi que le nom du transporteur et le numéro de suivi de votre colis. 

Une fois le maillot récupéré, nous procédons à une vérification, puis nous effectuons le remboursement  du montant du ou des articles retournés sur votre compte hors frais de livraison

Veuillez noter que le délais de remboursement est de 14 jours ouvrés sur votre compte, post réception du colis par les équipes de FRESH&SALT. 

11.1.2  Procédure de retour pour les articles soldés (le cas échéant)

Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de la commande, les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine (avec la pochette dans le cas où l’intégralité des produits de la commande sont retournés), dans leur état d’origine, neufs, non portés, non lavés, avec l’étiquette d’hygiène et accompagnés, du formulaire de retour. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, portés ou salis ne seront pas acceptés.

Le formulaire de retour est téléchargeable sur le site www.freshandsaltswimwear.com dans l’onglet AIDE & CONSEILS puis procédure de retour .Le retour d’un Produit, est à votre charge et se fait à vos risques. Nous ne pouvons garantir que nous recevrons l’article que vous nous retournez. 

Seuls les articles à prix public (non soldés ou non remisés) peuvent être remboursés. Les articles soldés ou remisés ne sont pas remboursables. Vous pourrez suivre la procédure de retour, suivante , et obtenir un avoir sur le site, équivalent à la valeur des articles retournés (hors frais de livraison), cet avoir est utilisable pour une durée de 12 mois. 

 

Procédure de retour en France Métropolitaine, Outre-mer, Europe et Monde

pour les articles soldés / remisés 


1 - Téléchargez et imprimez le formulaire de retour en cliquant ici

2 - Placer l’article ou les articles dans un emballage bien solide accompagné du formulaire de retour complété. Dans le cas où vous nous renvoyez l’intégralité de votre commande, veuillez inclure la pochette offerte par FRESH AND SALT dans votre colis de retour.

3 -   Envoyer le tout en suivi, à l’adresse :


FRESH AND SALT
5 RUE OBERKAMPF,
75011, PARIS


Veuillez conserver votre preuve de dépôt.

4 – Envoyer un mail à : hello@freshandsaltswimwear.com, en indiquant votre nom, prénom, les références des articles que vous avez joint à votre retour, votre numéro de commande ainsi que le nom du transporteur et le numéro de suivi de votre colis. 

Une fois le maillot récupéré, nous procédons à une vérification, puis nous vous envoyons un email avec un code utilisable pendant 1 an sur notre site internet, dont le montant est équivalent à la valeur des articles retournés (hors frais de livraison). Cet avoir est utilisable pour une durée de 12 mois.

11.2.              Remboursement

11 .2. 1 En cas de demande de remboursement, ce dernier interviendra dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception du ou des Produit(s) par FRESH AND SALT . Veuillez toutefois noter qu'un délai supplémentaire peut être appliqué par votre banque lors du remboursement.

Une fois les Produits reçus, contrôlés et acceptés par nos services, le remboursement, incluant les frais de Livraison standard de la commande initiale, s’effectuera selon le même mode de paiement utilisé lors de la commande. 

Dans le cas où une partie seulement et non l’intégralité des articles commandés, est retournée par le CLIENT, les frais de livraison initiale ne vous seront pas remboursés par FRESH AND SALT. 

11.2.2       Remboursements en retard 

Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à nouveau.

Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.

Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché.

Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à l’adresse suivante : hello@freshandsaltswimwear.com


11.3.              Cadeaux commandés depuis le Site

Dans la mesure où seul le compte bancaire de la personne ayant commandé le produit peut être recrédité, seule cette personne peut demander le remboursement via la procédure de retour auprès du Site. Le Client ayant acheté le cadeau devra alors suivre la procédure de retour prévue à l’Article 11.3.

  1. Garanties légales

Les Produits vendus par FRESH AND SALT sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L. 211-4 à L. 211-13 du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du Code civil , à l’exclusion de toutes autres garanties :

  • Garantie légale de conformité

FRESH AND SALT vous livrera un Produit conforme au contrat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente. FRESH AND SALT répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage.

FRESH AND SALT peut procéder au remplacement du Produit non conforme. Si le remplacement est impossible dans un délai d’un (1) mois suivant la réclamation ou, si vous en faites la demande de façon dûment motivée, vous pouvez demander le remboursement du prix du Produit.

Cette garantie ne jouera qu’à la condition que vous en fassiez la demande dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la Livraison sont présumés exister au moment de la Livraison, sauf preuve contraire.

  • Garantie légale des vices cachés

FRESH AND SALT vous remettra un Produit exempt de défauts cachés qui le rendraient impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que vous ne l’auriez pas acquis, ou n’en auriez donné qu’un moindre prix, si vous les aviez connus. Cette garantie ne jouera qu’à la condition que vous fassiez la demande dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. 

En cas de vice caché, vous aurez le choix de rendre le Produit et de vous faire restituer le prix et frais occasionnés par la vente ou de garder le Produit et de vous faire restituer une partie du prix. Dans tous les cas, il vous appartiendra de prouver que vous remplissez bien les conditions de la garantie.

En cas de défaut de conformité et de vices cachés vous devrez nous retourner les Produits à l’adresse suivante :

FRESH AND SALT

5 RUE OBERKAMPF

75011 Paris, France

 

  • Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, FRESH AND SALT en informe le Client dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par courriel ou par lettre recommandée avec accusé de réception. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, confinement, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle. L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de FRESH AND SALT ou du Client sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure.

  1. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du Site est la propriété exclusive de FRESH AND SALT. A l'exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du Site, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci sans l’accord écrit et préalable de FRESH AND SALT.

La marque « FRESH AND SALT », toutes les autres marques et logos liés à FRESH AND SALT, déposés ou non, affichés sur le Site, ainsi que le nom de domaine « freshandsaltswimwear.com » sont et demeureront la propriété exclusive de FRESH AND SALT. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord exprès et préalable de FRESH AND SALT, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du Site ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le Site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent. 

  1. Limitation de responsabilité

En aucun cas, la responsabilité de FRESH AND SALT ne pourra être engagée pour tout dommage qui ne résulterait pas d’un manquement de FRESH AND SALT à l’une de ses obligations. 

FRESH AND SALT ne pourra en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de vous ou d'un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire - ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte -, résultant de votre utilisation du Site ou de votre incapacité à l'utiliser. La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

FRESH AND ne pourra être tenue responsable en cas de Force majeur (cf paragraphe Force Majeur ci-dessus).

 FRESH AND SALT ne peut être tenue pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques.. En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec nous à l’adresse hello@freshandsaltswimwear.com.

La disponibilité des produits, les descriptions de  produits ainsi que les prix de nos produits peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis. Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre notre site sans préavis et en tout temps. Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, de description de produits, de suspension ou interruption de notre site.


  1. Dispositions diverses

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Aucune tolérance, inaction ou inertie de FRESH AND SALT ne pourra être interprétée comme renonciation à ses droits aux termes des Conditions Générales de Vente.

  1. Droit applicable - Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français. Toutefois, conformément au règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008, les présentes Conditions Générales de Vente ne font pas obstacles au respect par FRESH AND SALT d'une disposition plus favorable au Client et à laquelle il ne peut être dérogé par accord, en vertu de la loi où le Client a sa résidence habituelle.

En cas de contestation liée à l’exécution d’une commande, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à :


CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

 

Ces Conditions Générales de Vente sont écrites en français. Nonobstant ce qui précède, en cas de litige, conformément au règlement n° 44/2001 du 22 décembre 2000 :

- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,
- FRESH AND SALT pourra saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.

En cas de divergences entre la version française et la version anglais des Conditions Générales de Vente, la version française prévaudra.

  1. Données personnelles et cookies

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.freshandsaltswimwear.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par PayPal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire PAYPLUG. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site Internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site Internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site Internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies. Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible sur notre site internet.

  1. Liens

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